PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 11 JUIN 2021
Présents :
AMBROSINO Florent, MARCEL Arnaud, DOMONT Virginie, KERHERVE Lydie, ARDIOT Sophie, MENETRIER Aurore, GRANCHER Thibaut, POTTIER Nathalie, GEAIFFRAI Bertrand, DUTAT Didier, AROUH Mélanie, COWEZ Jean-Christophe, DEGRAIN Camille
Absents :
BANASZKIEWICZ Ludovic, donne pouvoir à MARCEL Arnaud,
SENEQUIER Alexander, donne pouvoir à DOMONT Virginie,
Thibaut GRANCHER a été nommé secrétaire
2021 / 014 - Election du Maire
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-1 à L 2122-17,
Conformément aux dispositions de l'article L 2121-15 du code général des collectivités territoriales, il convient de procéder à la nomination du secrétaire de séance. Il vous est proposé de désigner M. GRANCHER Thibaut pour assurer ces fonctions. S'il n'y a pas d'observation, il est demandé au secrétaire de séance de bien vouloir procéder à l'appel nominal.
Monsieur le Président rappelle l'objet de la séance qui est l'élection du maire. Après un appel de candidatures, il est procédé au vote.
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 15
- bulletins blancs ou nuls : 4
- suffrages exprimés : 11
- majorité absolue : 8
Voies obtenues :
- M. AMBROSINO Florent : 11 (onze)
M. AMBROSINO Florent ayant obtenu la majorité est proclamé maire.
2021 / 015 - Création postes d'adjoints
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L 2122-2 ;
Considérant que le conseil municipal peut librement déterminer le nombre d’adjoints appelés à siéger ;
Considérant cependant que ce nombre ne peut pas excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal ;
Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 4 adjoints.
Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le maire,
Le conseil municipal décide, après en avoir délibéré, à la majorité (10 pour et 5 abstentions) des membres présents :
d’approuver la création de trois postes d'adjoints au maire.
2021 / 016 - Election des Adjoints
Le Conseil Municipal,
Vu les articles L. 2121-17, L. 2122-7 et L. 2122-7-1 du Code général des collectivités territoriales ;
Après s’être assuré que le quorum est atteint ;
Après avoir, conformément aux articles L. 2122-7 et L. 2122-7-1 susvisés, voté à scrutin secret ; Elit :
- Monsieur MARCEL Arnaud en tant que Premier Adjoint
- Madame DOMONT Virginie en tant que Deuxième Adjoint
- Madame KERHERVE Lydie en tant que Troisième Adjoint
2021 / 017 - Indemnités Maire et Adjoints
Vu les articles L.2123 20 à L.2123 24 1 du CGCT,
Vu l’article L.2123-20 du CGCT qui fixe les taux maximums des indemnités de fonction des maires, adjoints et conseillers municipaux,
Vu la délibération 2021/015 créant 3 postes d’adjoint,
Considérant qu'il appartient au conseil municipal de déterminer les taux des indemnités des élus locaux pour l’exercice de leurs fonctions, dans la limite des taux maximum fixés par la loi,
Considérant que pour une commune de 500 à 999 habitants, le taux maximal de l’indemnité du maire en pourcentage de l’indice brut terminal en cours de l’échelle indiciaire de la fonction publique ne peut dépasser 40.3 %
Considérant que pour une commune de 500 à 999 habitants, le taux maximal de l’indemnité d’un adjoint en pourcentage de l’indice brut terminal en cours de l’échelle indiciaire de la fonction publique ne peut dépasser 10.7 %
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à la majorité (11 pour et 4 abstentions),
De fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions du maire, des adjoints comme suit :
- maire : 21,7 % de l’indice
- 1er adjoint : 10 % de l’indice
- 2ème adjoint : 8 % de l’indice
- 3ème adjoint : 8 % de l’indice
2021 / 018 - Délégations au Maire
Monsieur le Maire, expose que les dispositions du code général des collectivités territoriales (article L 2122-22) permettent au conseil municipal de déléguer au maire un certain nombre de ses compétences.
Dans un souci de favoriser une bonne administration communale et après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide à l’unanimité, pour la durée du présent mandat, de confier à Monsieur le Maire les délégations suivantes :
1° D'arrêter et modifier l'affectation des propriétés communales utilisées par les services publics municipaux ;
2° De fixer, dans les limites d'un montant de 2500€ par droit unitaire, les tarifs des droits de voirie, de stationnement, de dépôt temporaire sur les voies et autres lieux publics et, d'une manière générale, des droits prévus au profit de la commune qui n'ont pas un caractère fiscal ;
3° De procéder, dans les limites d’un montant annuel de 100.000,0€ , à la réalisation des emprunts destinés au financement des investissements prévus par le budget, et aux opérations financières utiles à la gestion des emprunts, y compris les opérations de couvertures des risques de taux et de change ainsi que de prendre les décisions mentionnées au III de l'article L 1618-2 et au a de l'article L 2221-5-1, sous réserve des dispositions du c de ce même article, et de passer à cet effet les actes nécessaires ;
4° De prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget ;
5° De décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n'excédant pas douze ans ;
6° De passer les contrats d'assurance ainsi que d'accepter les indemnités de sinistre y afférentes ;
7° De créer, modifier et clôturer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux
8° De prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ;
9° D'accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges ;
10° De décider l'aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu'à 4 600 euros ;
11° De fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires, huissiers de justice et experts ;
12° De fixer, dans les limites de l'estimation des services fiscaux (domaines), le montant des offres de la commune à notifier aux expropriés et de répondre à leurs demandes ;
13° De décider de la création de classes dans les établissements d'enseignement ;
14° De fixer les reprises d'alignement en application d'un document d'urbanisme ;
15° D'exercer, au nom de la commune, les droits de préemption définis par le code de l'urbanisme, que la commune en soit titulaire ou délégataire,
16° D'intenter au nom de la commune les actions en justice ou de défendre la commune dans les actions intentées contre elle ;
17° De régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules municipaux dans la limite de 10.000,00€ par sinistre ;
18° De donner, en application de l'article L 324-1 du code de l'urbanisme, l'avis de la commune préalablement aux opérations menées par un établissement public foncier local
19° De signer la convention prévue par le quatrième alinéa de l'article L 311-4 du code de l'urbanisme précisant les conditions dans lesquelles un constructeur participe au coût d'équipement d'une zone d'aménagement concerté et de signer la convention prévue par le troisième alinéa de l'article L 332-11-2 du même code précisant les conditions dans lesquelles un propriétaire peut verser la participation pour voirie et réseaux ;
20° De réaliser les lignes de trésorerie sur la base d'un montant maximum de 50.000,00€
21° D'exercer, au nom de la commune, le droit de préemption défini par l'article L 214-1 du code de l'urbanisme;
22° D'exercer au nom de la commune le droit de priorité défini aux articles L 240-1 à L 240-3 du code de l'urbanisme ;
23° De prendre les décisions mentionnées aux articles L. 523-4 et L. 523-5 du code du patrimoine relatives à la réalisation de diagnostics d'archéologie préventive prescrits pour les opérations d'aménagement ou de travaux sur le territoire de la commune.
24° D'autoriser, au nom de la commune, le renouvellement de l'adhésion aux associations dont elle est membre.
25° De demander à l’Etat ou à d’autres collectivités territoriales, l’attribution de subventions
2021 / 019 - Désignation des délégués auprès des Syndicats
Monsieur le Maire,
INFORME le Conseil Municipal qu’il convient de procéder à la désignation des délégués devant représenter la Commune aux divers syndicats :
Syndicat Intercommunal d’Electricité des 3 Cantons (SIERC)
Titulaires : Jean-Christophe COWEZ et Nathalie POTTIER
Suppléants : Thibaut GRANCHER et Arnaud MARCEL
Syndicat Intercommunal d’entretien de gestion et de fonctionnement du C.E.S de Marines et Vigny
Titulaire : Virginie DOMONT
Suppléant : Aurore MENETRIER
Conservatoire de musique du Vexin (ex-SIMVVO)
Titulaire : Sophie ARDIOT
Suppléant : Aurore MENETRIER
Syndicat Mixte de Gestion du PNR du Vexin Français
Titulaire : Arnaud MARCEL
Suppléant : Alexander SENEQUIER
Syndicat Intercommunal d’Assainissement Autonome (S.I.A.A.)
Titulaires : Jean-Christophe COWEZ et Florent AMBROSINO
Suppléant : Camille DEGRAIN
Syndicat Intercommunal des Eaux du Val de Viosne (SIEVV)
Titulaires : Lydie KERHERVE et Bertrand GEAIFFRAI
Suppléant : Sophie ARDIOT
Syndicat Intercommunal d’Intérêt Scolaire Brignancourt/ Santeuil (SIIS)
Titulaires : Virginie DOMONT, Thibaut GRANCHER et Aurore MENETRIER
Syndicat Mixte Départemental d’Electricité, du Gaz et des Télécommunications du Val d’Oise (SMDEGTVO)
Titulaire : Jean-Christophe COWEZ
Suppléant : Bertrand GEAIFFRAI
Communauté de Commune Vexin Centre
Titulaire : Florent AMBROSINO
Suppléant : Arnaud MARCEL
Syndicat Mixte de la Gestion de la fourrière du Val d’Oise
Titulaire : Ludovic BANASZKIEWICZ
Suppléant : Lydie KERHERVE
Syndicat Intercommunal de la Brigade Gendarmerie
Titulaire : Nathalie POTTIER
Suppléant : Ludovic BANASZKIEWICZ
Syndicat d’Initiative du Val de Viosne
Titulaire : Arnaud MARCEL
SMIRTOM
Titulaire : Jean-Christophe COWEZ
Suppléant : Ludovic BANASZKIEWICZ
2021 / 020 - Désignation des Commissions et de leurs membres
Monsieur le Maire,
INFORME le Conseil Municipal qu’il convient de procéder à la désignation de ses membres devant siéger au sein des diverses commissions communales :
Commission 1 : Budget, finances, urbanisme, travaux et appels d’offres
• Arnaud MARCEL
• COWEZ Jean-Christophe,
• DUTAT Didier,
• GEAIFFRAI Bertrand,
• GRANCHER Thibaut,
• POTTIER Nathalie,
Commission 2 : Affaires scolaire, communication et vie associative
• DOMONT Virginie,
• ARDIOT Sophie,
• AROUH Mélanie,
• DEGRAIN Camille
• GRANCHER Thibaut,
• MENETRIER Aurore,
• POTTIER Nathalie,
• SENEQUIER Alexander
Commission 3 : Cadre de vie, animation, environnement et entretien de la commune et du patrimoine
• KERHERVE Lydie,
• ARDIOT Sophie,
• AROUH Mélanie,
• DEGRAIN Camille
• DUTAT Didier,
• GEAIFFRAI Bertrand,
• MENETRIER Aurore,
• SENEQUIER Alexander,
2021 / 021 - Désignation correspondant de défense
Monsieur le Maire,
DEMANDE la désignation d’un correspondant défense devant représenter la commune de SANTEUIL auprès des autorités militaires,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents
ACCEPTE la candidature de Monsieur Arnaud MARCEL
2021 / 022 - Désignation d’un délégué pour représenter la commune auprès du Comité National d’Action Socialepostes d'adjoints
Monsieur le Maire,
DEMANDE la désignation d’un délégué devant représenter la commune de SANTEUIL auprès du Comité National d’Action Sociale,
PROPOSE la candidature de AROUH Mélanie
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents
ACCEPTE la candidature de AROUH Mélanie
2021 / 023 - Désignation du représentant à la Commission de révision des listes électorales
Monsieur le Maire,
INFORME le Conseil Municipal qu’il convient de procéder à la désignation d’un titulaire devant siéger au sein de la commission de contrôle des listes électorales.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents
ACCEPTE la candidature de Madame MENETRIER Aurore
Rapport des Commisions
Commission 3 : Famille, petite enfance, jeunesse et sports, affaires scolaires, restauration scolaire et communication
- Demande de devis d’une fenêtre ouvrante pour les toilettes cour de récréation à 2 entreprises
- Nous avons participé à l’appel à projet pour un socle numérique : pour rappel, dossier déposé le 29/03 pour équiper la dernière classe élémentaire d’un vidéoprojecteur + classe mobile - relance de ma part le 29/05 et réponse de la DSDEN95 (Direction de l’EN95) le 31/05 précisant qu’ils devraient avoir la réponse pour notre commune dans la semaine. Relance prévue début de semaine prochaine.
- Rampes d’éclairages installées ce mercredi 9 juin dans la classe de CE2-CM1 (ancienne bibliothèque)
- Le changement des barillets de l'école est programmé pour mercredi prochain, 16 juin
- Nous avons répondu à un appel à projet de rénovation énergétique pour les bâtiments scolaires qui correspond parfaitement à la réfection de la classe de CE2-CM1 (ancienne bibliothèque)
- BIS 6 en préparation
Commission 4 : Entretien de la commune, patrimoine forestier, cours d’eau, étang, sécurité, sureté, prévention de la salubrité publique, développement durable, environnement et assainissement
- Porte classe sécurisée
- Monument aux morts en cours de restauration
- Problème au captage de Vallière
- Contrôle eau à l’école
- Vitesse aux Epagnes : provisoire
- Elagage
- Gros orage : impasse du Moulin, rue Jean Mermoz
- Fleurissement pont et buse : petites vandalisassions mais ça reste positif
- CCVC : entretien des talus
- Lundi le département vient couper le chemin de Vallière
- Passage sur rehausseur à la sortie du village
- Enfouissement : des détails à revoir
Rapport des Syndicats
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’INTERET SCOLAIRE DE BRIGNANCOURT/SANTEUIL (SIIS)
- Paiement dématérialisé en cours : nous sommes dans la phase administrative puisque les actes spécifiques qui permettent le passage au paiement dématérialisé datent de 2000, il faut donc les revoir.
- Réunion du 18/05 sur la qualité des repas (origine …) avec la diététicienne de la SAGERE : nous avons posé des questions sur la confection des repas, la qualité des repas (bio, local, fruits et légumes de saison), le grammage, la sécurité sanitaire
- Nouvelle poubelle de tri mise en place à la cantine : tri du carton + plastique
Comité Syndical du PNR
- Subvention de 1 500 € pour la Coop Vexin
Questions diverses
MOT DU MAIRE
« Alors que je m’adresse à vous pour la toute première fois dans mes fonctions de Maire, je mesure la très grande responsabilité que vous venez de me confier.
Les circonstances qui nous ont amenés à nous réunir aujourd’hui sont particulières, j’en ai conscience.
Je m’investirai à 100% et m’attacherai chaque jour à être à la hauteur des nouvelles fonctions qui me sont confiées. Un de mes objectifs sera de prendre en compte les besoins de chacun, dans l’ouverture et le dialogue, et de faire en sorte que chaque Santeuillais puisse trouver sa place dans notre Commune
La proximité est dans l’ADN de l’équipe municipale. Elle restera notre maître-mot, notre exigence.
Santeuil change de maire mais l’équipe élue en 2020 va poursuivre l’action engagée. Je mesure la chance que j’ai d’être entouré de cette équipe enthousiaste et généreuse. Une équipe solide et dynamique. Des élus animés par le souci constant d’honorer leur mandat au service de l’intérêt général.
Nous continuerons d’avancer dans la même direction pour conforter nos atouts… ces atouts qui font de Santeuil un Village où il fait bon vivre
Ces atouts sont le fruit d’un travail résolu et d’une mobilisation permanente des élus de la majorité mais aussi, bien sûr, du personnel communal.
Je profite de ce moment solennel pour saluer l’ensemble du personnel communal qui œuvre au quotidien.
Je sais pouvoir compter sur leur professionnalisme et leur sens du service public pour continuer à faire avancer ensemble notre village, chacun dans ses missions et avec ses compétences.
Le projet voulu par les Santeuillais se poursuivra. Nous avons 5 ans pour tenir l’ensemble des engagements pris devant les habitants, et nous le ferons.
Vous connaissez les priorités qui nous motivent : Notamment la réalisation d’un espace intergénérationnel en centre village. Projet à l’étape de recherche de subvention. Une présentation, en Mairie, vous sera proposée dans les prochaines semaines.
Nous poursuivrons le dossier de sauvegarde de l’église que nous avons déjà amorcé en partenariat avec les architectes des Bâtiments de France. Un contrat de maîtrise d’œuvre va être signé avec le cabinet d’un architecte en chef des monuments historiques qui nous assistera tant sur le plan technique que financier.
La sécurité des routes sera aussi notre priorité. Après avoir limité la vitesse maximale autorisée à 30 km heure sur l’ensemble du village, nous mettrons en place, après avoir consulté les riverains, des dispositifs pour réduire la vitesse aux Epagnes et à Vallière.
Nous avons la chance d’avoir un environnement privilégié. Nous y resterons très attentifs.
Mais une municipalité ne peut agir seule.
Elle ne peut rien, en particulier, sans le soutien des acteurs de terrain. Je pense bien sûr aux associations.
Les équipes associatives contribuent à faire vivre Santeuil, elles sont aussi porteuses de notre projet collectif. Nous partageons, j’en suis sûr, ces valeurs de solidarité et de respect mutuel. Ils contribuent pleinement à concrétiser notre bien-vivre ensemble.
Nous veillerons à préserver ce travail partenarial que nous avons su entretenir au fil des ans.
J’en serai le garant
Nous serons sur le terrain pour dialoguer mais aussi construire l’avenir avec les habitants.
Je veillerai aussi à ce que les débats qui animeront cette assemblée dans les mois à venir demeurent respectueux des idées et des personnes. Le Conseil municipal est un lieu d’échanges et de confrontation de points de vue. Ce pluralisme est nécessaire, indispensable même, mais il doit demeurer constructif et bienveillant.
Nous devons garder à l’esprit que notre action, nos positions, doivent être entièrement tournées vers un seul objectif : le bien-être des Santeuillaises et des Santeuillais.
C’est pour cela que nous avons été élus. C’est, soyez en assurés, ce qui continuera de nous animer. et pour cela, j’ai décidé de demander un audit complet de la Mairie sur les cinq dernières années; ce qui nous permettra de vous produire une information sincère et transparente.
Pour conclure, rappelons-nous ce que disait Napoléon « les actes valent plus que les mots »
Je vous remercie. »
Séance levée à 21h45