PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 11 JUIN 2021

Présents :
AMBROSINO Florent, MARCEL Arnaud, DOMONT Virginie, KERHERVE Lydie, ARDIOT Sophie, MENETRIER Aurore, GRANCHER Thibaut, POTTIER Nathalie, GEAIFFRAI Bertrand, DUTAT Didier, AROUH Mélanie, COWEZ Jean-Christophe, DEGRAIN Camille

Absents :
BANASZKIEWICZ Ludovic, donne pouvoir à MARCEL Arnaud,
SENEQUIER Alexander, donne pouvoir à DOMONT Virginie,

Thibaut GRANCHER a été nommé secrétaire


2021 / 014 - Election du Maire

 

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-1 à L 2122-17,
Conformément aux dispositions de l'article L 2121-15 du code général des collectivités territoriales, il convient de procéder à la nomination du secrétaire de séance. Il vous est proposé de désigner M. GRANCHER Thibaut pour assurer ces fonctions. S'il n'y a pas d'observation, il est demandé au secrétaire de séance de bien vouloir procéder à l'appel nominal.
Monsieur le Président rappelle l'objet de la séance qui est l'élection du maire. Après un appel de candidatures, il est procédé au vote.
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 15
- bulletins blancs ou nuls : 4
- suffrages exprimés : 11
- majorité absolue : 8

Voies obtenues :
- M. AMBROSINO Florent : 11 (onze)

M. AMBROSINO Florent ayant obtenu la majorité est proclamé maire.


PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 16 AVRIL 2021

Présents :
AMBROSINO Florent, MARCEL Arnaud, DOMONT Virginie, KERHERVÉ Lydie, ARDIOT Sophie, MÉNÉTRIER Aurore, SÉNÉQUIER Alexander, GRANCHER Thibaut, BANASZKIEWICZ Ludovic, DUTAT Didier

Absents :

- POTTIER Nathalie, donne pouvoir à ARDIOT Sophie
- GEAIFFRAI Bertrand, donne pouvoir à DUTAT Didier

ARDIOT Sophie a été nommée secrétaire

 


2021 / 006 - Vote du Compte Administratif - Exercice 2020 - M14

 

Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Florent AMBROSINO, 1er adjoint, délibérant sur le compte administratif de l’exercice 2020 dressé par Monsieur le Maire :

1° lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :
                                 Résultat de clôture                   Solde d’exécution                         Déficit N-2                   Résultat de clôture
                           de l’exercice précédent

Fonctionnement                 439 988.63 €                         120 019.14 €                         - 6 287.11 €                           553 720.66 €
Investissement                     - 6 287.11 €                         - 117 324.97 €                                                                  - 123 612.08 €

Résultat Global excédent + 430 108.58 €

2° Constate les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat d’exploitation de l’exercice et au fonds de roulement du bilan d’entrée au bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes.

3° arrête, à l’unanimité, les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus


PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 13 AVRIL 2021

Présents :
Florent AMBROSINO, Arnaud MARCEL, Virginie DOMONT, Lydie KERHERVE, Sophie ARDIOT, Aurore MENETRIER, Thibaut GRANCHER, Nathalie POTTIER, Ludovic BANASZKIEWICZ, Didier DUTAT.

Absents :

- Nathalie POTTIER, donne pouvoir à Sophie ARDIOT
- Alexander SENEQUIER, donne pouvoir à Lydie KERHERVE
- Bertrand GEAIFFRAI, donne pouvoir à Didier DUTAT

Arnaud MARCEL a été nommé secrétaire


Mot du 1er Adjoint

 

« Bonsoir,

L'ensemble du conseil a appris, ce jour à 15h10, par courriel de Monsieur Pierre DEROUILLAC, que sa démission de son poste de Maire et de conseiller municipal a été acceptée par Monsieur le préfet en date du 8 avril 2021.

La préfecture m'a confirmé que cette acceptation lui a été notifiée en date du 12 avril.

Ce soir Monsieur DEROUILLAC devait proposer au conseil de voter le budget primitif de la commune. Il ne nous a pas transmis ses documents de présentation me permettant de le remplacer au pied levé.

Le conseil municipal de ce soir est donc ajourné.

Il est reporté au vendredi 16 avril à 20h puisque le calendrier nous permet de voter le budget jusqu'au 17 avril.

Ainsi je vous remets les convocations.

J’ai bien pris en compte les questions des santeuillais, transmises par mail, nous y répondrons lors du prochain conseil.

Merci de votre compréhension bonne soirée et à vendredi. »

 

Séance levée à 20h04

 

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 29 JANVIER 2021

Présents :
Florent AMBROSINO, Arnaud MARCEL, Virginie DOMONT, Emmanuel DESVILLES, Sophie ARDIOT, Aurore MENETRIER, Thibaut GRANCHER, Nathalie POTTIER, Ludovic BANASZKIEWICZ, Lydie KERHERVE, Didier DUTAT.

Absents :

Pierre DEROUILLAC, donne pourvoir à Virginie DOMONT
Alexander SENEQUIER, donne pourvoir à Florent AMBROSINO
Bertrand GEAIFFRAI, donne pourvoir à Thibaut GRANCHER,

Virginie DOMONT a été nommée secrétaire

 


2021 / 002 - Election des adjoints

Le 1er adjoint informe le Conseil Municipal que la démission de Monsieur Bertrand GEAFFRAI de son poste de 4ème Adjoint au Maire a été acceptée par le Préfet le 10 décembre 2020.

Vu les articles L. 2121-17, L. 2122-7 et L. 2122-7-1 du Code général des collectivités territoriales ;
Vu la délibération 2020/015 du 03 juillet 2020 portant sur la création des 4 postes d’adjoint,

Après s’être assuré que le quorum est atteint ;

Se sont présentés au poste Mme KERHERVE Lydie et M DUTAT Didier

Le Conseil Municipal, après avoir voté, a élu à la majorité (13 votes pour et 1 abstention)

- Mme KERHERVE Lydie en tant que quatrième Adjoint


 

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 20 JANVIER 2021

Présents :
Florent AMBROSINO, Arnaud MARCEL, Virginie DOMONT, Emmanuel DESVILLES, Bertrand GEAFFRAI, Lydie KERHERVE, Didier DUTAT.

Absents :

Pierre DEROUILLAC, donne pourvoir à Florent AMBROSINO
Sophie ARDIOT, donne pourvoir à Virginie DOMONT
Alexander SENEQUIER, donne pourvoir à Emmanuel DESVILLES
Nathalie POTTIER, donne pourvoir à Lydie KERHERVE
Ludovic BANASZKIEWICZ, donne pourvoir à Arnaud MARCEL

Aurore MENETRIER,
Thibaut GRANCHER,

Virginie DOMONT a été nommée secrétaire

 


2021 /001 - Décision modificative n°1

Le Fond national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (dotation de la mairie faite à l’état) a été réévalué pour 2020 et les crédits prévus lors du vote du budget sont insuffisants.

Il a été inscrit 10 000 € par l’ancienne équipe or la dépense réelle est de 10 048 €.
Cette DM doit intervenir impérativement avant le 21 janvier.

Ce dépassement n’a pas pu être pris sur le compte 022 suite à une erreur d’affectation.

Il faut donc procéder à un transfert de crédit entre chapitres comptables.

Désignation                                                    Diminution sur crédits                                    Augmentation sur
                                                                               ouverts                                                crédits ouverts

D 6228 : Divers                                                        48,00 €
TOTAL D 011 : Charges à caractère général          48,00 €

D 739223 : FPIC Fonds national de péréquat°                                                                            48,00 €
TOTAL D 014 : Atténuations de produits                                                                                48,00 €

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité

ACCEPTE la demande précitée.

Séance levée à 17h06.